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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERMOT AUTOMATION
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BOXCOM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOXCOM
VERMOT AUTOMATION, SAS

Numéro de dépôt :
4289091
Date de dépôt :
22/07/2016
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
22/07/2026
BOXCOM de VERMOT AUTOMATION

Présentation de la marque BOXCOM

Déposée le 22 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERMOT AUTOMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « BOXCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERMOT AUTOMATION domicilié(e) 1 Rue Ampère - 25800 - VALDAHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 482 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOURGON Jean-Marc domicilié(e) 1 RUE AMPERE - 25800 - VALDAHON - France.

La marque BOXCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOXCOM arrivera à expiration en date du 22 juillet 2026.

VERMOT AUTOMATION a également déposé les autres marques suivantes : MYTOOLCONNECT , MESBOXCOM


VERMOT AUTOMATION, SAS - 1 Rue Ampère - 25800 - VALDAHON - France - SIREN 410482814


M. BOURGON Jean-Marc - 1 RUE AMPERE - 25800 - VALDAHON - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Inscription le 19 octobre 2016 - Retrait partiel n°687518 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-19

Machines-outils ; robots (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS).